Base de présentation à compléter avec les conditions contractuelles validées de CDInnov. Cette page ne constitue pas, à ce stade, un jeu complet de conditions générales de vente.
Prestations de conseil
CDInnov accompagne des organisations publiques et privées dans l’ingénierie de projets européens, la coordination, le développement territorial, la transformation des organisations et l’évaluation.
Définition d’une mission
Les échanges préparatoires permettent de préciser les besoins, le périmètre, les livrables, le calendrier et les moyens nécessaires. Le formulaire de contact ne permet pas de passer commande et aucun paiement n’est proposé sur le site.
Documents contractuels
Les conditions applicables à une mission doivent figurer dans les documents contractuels acceptés entre CDInnov et son client : proposition, devis, contrat ou documents du marché concerné. Les modalités de prix, de facturation, de paiement, de modification, de résiliation et de responsabilité seront reprises dans la version complète de ces conditions.
Confidentialité et livrables
La gestion des informations confiées, les droits d’utilisation des livrables et les éventuels traitements de données doivent être précisés pour chaque mission dans les documents contractuels correspondants.
Obtenir les conditions applicables
Pour préparer une collaboration et obtenir les documents adaptés à votre demande, écrivez à cdi@cdinnov.com ou utilisez le formulaire de contact.